CGV - CGU
Présentation
Ce site web appartient à la société OZERS NUTRITION SAS, ci après dénommée ØZERS et mentionnée par le terme “nous” dans les conditions générales de vente et d’utilisation suivantes.
Les ventes par la société OZERS NUTRITION SAS de produits alimentaires, les autres produits associés à la marque ØZERS ainsi que les services et informations disponibles sur le présent site web, sont régies par les présentes conditions générales de vente et d'utilisation. Tout ces derniers vous sont disponible, vous utilisateur du site web, sous réserve de votre approbation de la totalité des différents articles énoncés ci-dessous.
Coordonnées
www.ozersnutrition.com
mail : hello@ozersnutrition.com
Siège social : 679 avenue de la République
SIRET : 89459198100010
N° de TVA intracommunautaire : FR34894591981
Article 1 : Approbation
Via toute visite ou achat de produits sur ce site web, vous acceptez les conditions générales d'utilisation et les conditions générales de vente. Vous acceptez de même la totalité des autres articles mentionnés ci-dessous, ou disponibles sur d'autres pages de ce site web.
Dans le cas où vous n'acceptez pas la totalité des présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation, vous ne devez ni visiter ce site web, ni utiliser les différents services proposés sur celui-ci.
Article 2 : Intéressement
Est concerné par les présentes conditions d'utilisation et conditions de vente, tout utilisateur de ce site web. Quel que soit la raison de la visite sur le site.
Article 3 : Attention
Nous vous prions de lire les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation avant toute visite et/ou utilisation de ce site web.
Article 4 : Modifications et nouveautés de ce site web
Toutes les modifications ou nouveautés (outils, services, produits, fonctionnalités) apportées dans le futur à ce site web sont dores et déjà liées à ces conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier, compléter, mettre à jour les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation. Pour votre information, veuillez lire les présentes conditions générales de vente et condition générales d'utilisation fréquemment.
Article 5 : Hébergement et développement de ce site web
Site web développé et hebergé sur Shopify Inc.
Article 6 : Conditions d'utilisation de ce site web
En approuvant les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation vous déclarez:
- Avoir l'âge de la majorité dans votre pays ou Etat de résidence
- Vous donnez votre accord à toute personne, n'ayant pas atteint l'âge de la majorité, à votre charge d'utiliser ce site web.
- Ne pas utiliser, transmettre, nos produits à des fins illégales, non autorisées par votre juridiction, et non conseillées.
En violant les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation, vos services seront résiliés avec effet immédiat.
Article 7 : Conditions générales
Nous disposons du droit d'empêcher l'accès à ce site web à tout individu, et ce pour n'importe quelle raison. Mis à part vos coordonnées bancaires et de carte de crédit qui sont chiffrées lors de transmission sur les réseaux, les informations vous concernant peuvent être transférée sans chiffrage sur d'autres réseaux.
Article 8 :Informations
Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où les informations disponibles sur ce site web ne sont pas ou plus exactes et/ou complètes, ou encore non à jour. Ces informations sont présentées à titre indicatif et ne se substituent pas à des sources d'informations officielles ou plus fournies.
Il est de votre responsabilité de vous contenter ou non des informations proposées sur ce site web.
Article 9 : Prix
Les prix appliqués sur nos produits sont affichés et toutes taxes comprises au jour de la passation de commande. Ces prix peuvent être changés sans préavis.
Nous pouvons à tout moment suspendre ou changer l'activité et les informations des services proposés sur ce site web.
Nous déclinons toute responsabilité pour toute modification du prix suite à l'action d'une ou plusieurs parties externes.
A l'instant où vous prenez possession physiquement des produits inclus dans votre commande vous devenez entièrement responsable de ces produits.
Article 10 : produits
Nos produits sont disponibles dans la limites des stocks disponible ou mis en vente et/ou prévente. Les images des produits montrés sur le site peuvent différer du produit lui-même, sans changer sa qualité ou sa composition.
Vis à vis des produits mis en vente sur le site, nous nous réservons le droit de les retirer, de las remplacer, de les modifier ou même de les changer sans prise d'avis au préalable.
Il est de la responsabilité de nos clients, et nous le leur conseillons, de vérifier que les ingrédients de nos produits sont bien conformes avec leur contre indications alimentaires et régimes alimentaires.
Article 11 : Liens et services externes
Certains liens ou services affichés sur notre site web, peuvent vous rediriger vers des sites web dont nous ne sommes pas partenaires, ou inclure des ressources et outils externes à notre site web dont nous ne sommes pas non plus partenaires.
Nous n'avons en pas l'obligation de vérifier les informations de ces sites ou services. Nous n'avons donc aucune responsabilité vis à vis de celles-ci.
Tout préjudice ou dommage lié à toute activité de ces sites ou services, n'est pas de notre responsabilité. Nous vous recommandons de lire avec attention les conditions générales de vente et d'utilisation de ces parties externes.
Article 12 : contenu client
Dans le cas ou vous nous envoyez des contenus en tout genre pour des occasions et raisons diverses et variées, vous nous donnez le droit de les utiliser à notre guise sans aucune restriction de toute nature.
Nous nous réservons le droit de supprimer ou modifier tout contenu que nous estimons, selon notre interprétation, comme non conforme à nos valeurs.
Article 13 : Responsabilité
L'utilisation de notre site web sans aucun problème ou erreur de fonctionnement n'est pas garantie.
Vous acceptez que nous puissions, lorsque c'est nécessaire, supprimer le site web sans avertissement en amont.
Votre utilisation et capacité d'utilisation du site web, est de votre seule responsabilité.
Tout membre de l'équipe OZERS NUTRITION SAS, tous les services et partenaires, stagiaires, affiliés, prestataires de services, fournisseurs ne sont et ne peuvent en aucun être tenus responsables de tout dommage direct ou indirecte ou consécutifs de quelques natures qu'ils soient, préjudice, perte, réclamation, punitifs, accessoires, spéciaux, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais de ce site web.
Article 14 : Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser OZERS NUTRITION SAS, Algama Foods SAS, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, ou tout autre membre de l'équipe OZERS NUTRITION, suite à toute demande ou réclamation. Cela inclut des honoraires d'avocat, générés par toute partie interne ou externe, suite à votre violation des présentes conditions générales de vente et d'utilisation, de toute loi ou droits.
Article 15 : Dissociabilité
Si toute condition décrite dans les présente conditions générales de vente et d'utilisation, est jugée non valide, non applicable ou en dehors de la légalité, elle pourra tout de même être respectée dans la pleine mesure permise par la loi, la partie non applicable devra donc être perçue comme dissociée de ces conditions générales de vente et d'utilisation. La validité et la mise en application des autres conditions n'est pas affectée par cela.
Article 16 : Résiliation
Les parties s'engagent à respecter les obligations auxquelles elles sont soumises, posées avant la résiliation de cet accord, même après la date de résiliation de cet accord. Les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation ne sont plus d'actualité que lorsque qu'elles sont résiliées par l'une des partie. Ces dernières sont résiliables à tout instant, après nous avoir informé de votre désir de ne plus utiliser ce site web.
Dans la mesure où nous estimons votre non conformité à ces conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation, nous pouvons résilier cet accord à tout instant, avec effet immédiat, et sans préavi. Les sommes que vous avez engagez à régler jusqu'à la date de résiliation, restent à votre charge.
Article 17 : loi applicable
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Article 18 : commandes
Vous devez confirmer votre approbation des présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation lors de toute nouvelle commande ou précommande sur ce site web lors de sa validation.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour toute raison, quelle qu'elle soit. Nous nous réservons également le droit de réduire les quantités de toute commande (par exemple dans des cas de rupture des stocks), passée par qui que ce soit. Dans les cas énoncés précédemment, nous vous avertirons aux coordonnées que vous nous aurez communiqué lors de votre passation de commande.
Vous déclarez fournir des informations de commande, de facturation et de livraison avec exactitude, ainsi que de les tenir à jour. Ainsi nous pouvons procéder à vos transactions et prendre contact avec vous au besoin, et les utiliser en tant que preuves de vos transactions.
Toute commande vous vaudra la réception d'un récapitulatif contenant les informations relatives à cette première. Elle vous sera envoyé via e-mail.
Article 19 : paiement
Tout acte de validation de commande vous oblige à régler le montant indiqué. Ce prix sera réglé par carte bancaire via le système de paiement sécurisé disponible sur ce site web.
Article 20 : Retours et rétractation
Vous disposez d'un délai de 14 jours à partir du jour de réception de vos commande, pour vous rétracter, pendant ces 14 jours, vous pouvez nous renvoyer les produits commandés. Après ce délai de 14 jours, vous perdez votre droit de rétractation et nous ne vous échangerons ni ne vous rembourserons vos produits.
Pour bénéficier d'un remboursement ou échange dans ce délai de 14 jours, vos produits doivent se trouver dans leur emballage d'origine, complets, dans le même état qu'ils vous ont été livrés et avant leur date limite de consommation. Un reçu ou preuve d'achat doit aussi accompagner votre retour. Tout endommagement ou non conformité du produit aux règles énoncées précédemment vous expose à la perte de vos droits de rétractation.
Dans le cas ou vous exercez vos droits de rétractation, les frais de retours sont à votre charge.
Une fois votre retour reçu, nous vous informerons par email et vous rembourserons dans un délai de 14 jours après la réception de votre retour, où vous enverrons un échange dans ce même délai.
Tout retour de produit se fait à l'adresse suivante :
Ozers Nutrition
Rue des terres franches
Regis Martelet pour Ozers Nutrition
21160 Marsannay-la-cote
Les délais nécessaire à la réception de tout échange peuvent changer en fonction de votre position géographique.
La totalité de cet article n’est pas applicable aux pré ventes.
Article 21 : Livraison
Délais de livraison : 3 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine, 5 à 10 jours ouvrés dans le reste du Monde.
Dans le cas des articles en préventes, ils vous seront livrés dans un délai annoncé sur nos communiqués.
Vos commandes vous seront livrées à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre passation de commande, et dans le délai communiqué lors de la validation de votre commande.
Tout retard vous sera notifié par e-mail, à l'adresse communiquée lors de votre passation de commande.
En cas de retard dont nous sommes les responsables, vous disposez d'un droit d'annulation de commande comme définies dans l'article L 138-2 du code de la consommation.
Dans le cas où votre commande est livrée par un transporteur, nous déclinons toute responsabilité en cas de retard dû à son incapacité à vous livrer en temps et en heure à l'adresse indiquée lors de la passation de votre commande.
Article 22 : Facturation des préventes
Une facture vous sera envoyée lorsque les produits pré commandés vous seront envoyés, soit dans un délai de 90 jours.
Article 23 : Facturation des ventes
Une facture vous sera envoyée lorsque les produits commandés vous seront livrés.
Mentions légales
coordonnées
Président : Maxence Damarey
www.ozersnutrition.com
mail : hello@ozersnutrition.com
Siège social : 679 avenue de la République, 59000 Lille
SIRET : 89459198100010
N° de TVA intracommunautaire : FR34894591981
Données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact, par l’envoi de messages électroniques, ou via des outils de mesure d’audience sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers, à moins que vous n’ayez utilisé un service de tiers affiché tel quel sur le site. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au directeur de publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.
Cookies
Pour le bon fonctionnement de ce site Internet, certains cookies peuvent-être installés sur votre terminal. Ces cookies ne sont pas utilisés à des fins commerciales, mais exclusivement pour vous permettre de naviguer convenablement sur ce site Internet (mémoriser votre résolution d’affichage, le système d’exploitation…). Ces cookies ont une durée de vie de quelques heures uniquement, et ne sont pas voués à être stockés indéfiniment sur votre terminal. Pour votre information, ce site Internet utilise un outil de mesure d’audience, Google Analytics, qui peut nécessiter l’installation de cookies sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés exclusivement à titre de mesures statistiques de ce site Internet (volume de fréquentation, pages visitées, origine géographique de l’internaute…).
